Qu’est-ce que la taxe foncière ?

La taxe foncière (IBI) est l’un des impôts les plus courants qui affectent directement la propriété de logements, de locaux ou de terrains. Il s’agit d’une taxe municipale perçue par les municipalités et qui frappe la possession d’un bien immobilier, qu’il soit rustique, urbain ou à caractéristiques spéciales. Savoir ce qu’est la taxe foncière et comment elle fonctionne est essentiel pour gérer correctement tout bien, que vous soyez un propriétaire habituel, que vous ayez une résidence secondaire ou des biens locatifs.

Dans cet article, nous vous expliquons comment est calculée la taxe foncière, qui doit la payer, quand elle est payée et comment nous pouvons vous aider chez Espígul à tout mettre à jour.

Comment la taxe foncière est-elle calculée ?

Pour comprendre comment est calculée la taxe foncière, il faut savoir que la valeur clé est la valeur cadastrale du bien. Cette valeur est déterminée par le cadastre et tient compte d’aspects tels que l’emplacement, la superficie, l’usage (résidentiel, commercial…), les caractéristiques constructives et l’ancienneté.

Une fois cette valeur cadastrale établie, la municipalité applique un taux d’imposition, qui varie selon la municipalité (généralement entre 0,4 % et 1,1 % en zone urbaine). Par conséquent, la formule de base est :

IBI = valeur cadastrale x taux d’imposition municipal

De plus, certaines municipalités peuvent appliquer des bonifications ou des majorations selon l’usage du bien (par exemple, les familles nombreuses ou les biens inoccupés).

Qui paie la taxe foncière ?

L’une des questions les plus courantes est qui paie la taxe foncière : la réponse est claire. Elle doit être payée par la personne qui est propriétaire du bien au 1er janvier de l’année fiscale. Cela signifie que, si un logement est vendu au cours de l’année, le vendeur restera responsable du paiement de l’IBI correspondant à cette année.

Toutefois, lors d’opérations de vente, il peut être convenu entre les parties que la taxe soit répartie proportionnellement en fonction des mois de l’année où chaque partie a été propriétaire.

Il est également important de tenir compte de cette taxe en cas de location : bien que légalement le propriétaire soit celui qui doit payer la taxe foncière, dans certains contrats, il peut être convenu qu’elle soit payée par le locataire.

Quand la taxe foncière est-elle payée ?

Savoir quand la taxe foncière est payée est essentiel pour éviter les majorations. Chaque municipalité fixe ses propres délais, mais normalement un paiement annuel est effectué et peut être domicilié pour plus de commodité.

La plupart des municipalités offrent la possibilité de diviser le paiement en deux fractions ou plus (par exemple, en avril et en octobre), et certaines offrent même des systèmes de paiement mensuel. Consultez toujours le calendrier fiscal de votre municipalité pour être au courant.

Si le paiement n’est pas effectué dans le délai imparti, des majorations et des intérêts sont appliqués. C’est pourquoi il est recommandé d’automatiser tout ou de faire appel à des professionnels de l’immobilier.

Gérez vos impôts avec le soutien d’Espígul

Chez Espígul, nous vous accompagnons dans tout le processus immobilier : de l’achat à la gestion ultérieure du logement. Si vous avez des questions sur ce qu’est la taxe foncière, comment elle est calculée, qui la paie ou quand elle doit être payée, nous sommes là pour vous aider.

Notre expérience nous permet de vous offrir un service complet : nous vous informons, nous vous conseillons et nous anticipons toute démarche qui pourrait vous affecter en tant que propriétaire. Avec nous, vous pourrez gérer et payer la taxe foncière en toute tranquillité et confiance.

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